Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEV
/
e-cigarette(s)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e-cigarette(s)
ACEV, SAS

Numéro de dépôt :
4070427
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
e-cigarette(s) de ACEV

Présentation de la marque e-cigarette(s)

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-cigarette(s) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEV domicilié(e) Z.I. du Douaire, Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEV, M. Emmanuel VOGT domicilié(e) Z.I. du Douaire, Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

ACEV a également déposé les autres marques suivantes : BBR , AROMIZER , CIG CENTER , CIGARETTES ELECTRONIQUES , CIG CENTER , CIGARETTE ELECTRONIQUE , CIG ONE


ACEV, SAS - Z.I. du Douaire, Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France


ACEV, M. Emmanuel VOGT - Z.I. du Douaire, Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675817 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Cigarettes électroniques.